Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERREXCELLIA
GRANULATS VICAT

Numéro de dépôt :
4462381
Date de dépôt :
18/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2028
TERREXCELLIA de GRANULATS VICAT

Présentation de la marque TERREXCELLIA

Déposée par voie électronique le 18 juin 2018 par GRANULATS VICAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERREXCELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est GRANULATS VICAT domicilié(e) 4 rue Aristide Berges Les Trois Vallons - 38080 - L'Isle-D'abeau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loyer & Abello, Madame Delphine RUDLOFF domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque TERREXCELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERREXCELLIA arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

GRANULATS VICAT a également déposé les autres marques suivantes : GRANULATS VICAT


GRANULATS VICAT - 4 rue Aristide Berges Les Trois Vallons - 38080 - L'Isle-D'abeau - France


Loyer & Abello, Madame Delphine RUDLOFF - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Produits chimiques destinés et/ou minéraux pour l'industrie, l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; substrats pour la culture [agriculture] ; préparations pour l'amendement des sols ; engrais pour les terres; matériaux terreux issus de chantiers de démolition et de travaux publics, et amendements organiques destinés à l’aménagement urbain et à l’aménagement agricole ;

Valorisation de matériaux inertes terreux issus de chantiers de démolition et de travaux publics ;

Services de recherche et développement relatifs à des matériaux inertes terreux issus de chantiers de démolition et de travaux publics ; création (conception) artificielle de sols par mélange de matériaux terreux issus de chantiers de démolition et de travaux publics, et d’amendements organiques destinés à l’aménagement urbain et à l’aménagement agricole.